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Groupe Batteur
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Mentions légales

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Bienvenue sur le site Groupe Batteur ! (« le Site »)

Si vous souhaitez utiliser notre Site et visiter nos différentes pages présentant nos produits consacrés à l’univers de la santé familiale, de la beauté, du bien être et du monde du bébé, vous devez préalablement lire et accepter les Conditions Générales d’Utilisation ci-dessous (ci-après « CGU »).

L'utilisation du Site est régie par les présentes CGU, complétées par la Politique « Données personnelles et Cookies ». Vous pourrez à tout moment consulter la version la plus récente de ces CGU à l’adresse suivante : www.groupebatteur.fr/public/mentions_legales.

Date de la dernière mise à jour des CGU : novembre 2017.

1.MENTIONS LEGALES

Editeur du site :

Le Site Groupe Batteur auquel vous êtes actuellement connecté est produit et édité par :

LABORATOIRES GILBERT
RCS Caen n°306 062 944 au capital social de 5 048 000 euros dont le siège social est situé Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville Saint Clair
Tél : 02 31 47 15 15
web@labogilbert.fr

Directeur de la publication : Cédric Batteur.

Hébergeur du site :

Le site est hébergé par la société OVH située 2 rue Kellermann à Roubaix (59100) en France. Contact : 09 72 10 10 10

2. PRESENTATION DU SITE

Ce site est accessible par le réseau internet via l’URL www.groupebatteur.fr. Il a pour objet de vous présenter nos gammes de produits et des contenus dédiés à notre marque Laboratoires Gilbert. Vous pouvez y retrouver des informations générales sur tous nos produits. Ce site n’offre pas la vente en ligne de nos produits et ne propose pas de fonctionnalités interactives.

Nous nous efforçons de vous fournir une information claire, exacte et à jour concernant les caractéristiques de nos produits. Afin de remplir au mieux cet objectif, vous pouvez signaler toute information erronée ou inexacte que vous auriez relevée en nous adressant un email à l’adresse suivante : web@labogilbert.fr.

3. CONTENU DU SITE

3.1   Site internet

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les pages web et sur toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, éléments graphiques,...), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété exclusive du GROUPE BATTEUR (ci-après le « Contenu »), ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site.

La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu. Il est également interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées du logiciel en vue notamment d'accéder au Site par un autre moyen que l'interface qui est fournie aux internautes à cet effet.

L’utilisation de tout ou partie du Contenu sans autorisation écrite du GROUPE BATTEUR sur tout support à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales ou civiles.

3.2   Marques

Toutes les marques ou logos apparaissant sur le Site sont la propriété soit du GROUPE BATTEUR soit d'une société du groupe auquel le GROUPE BATTEUR appartient, soit de ses prestataires, partenaires ou fournisseurs. Toute utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces marques et/ou logos et/ou tout autre Contenu est soumise à l'autorisation expresse du GROUPE BATTEUR ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné.

Les utilisateurs du Site reconnaissent les droits exclusifs du GROUPE BATTEUR sur la marque Laboratoires Gilbert et s'interdisent d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du GROUPE BATTEUR.

GROUPE BATTEUR se réserve le droit de demander la suppression de tout lien renvoyant vers le Site qui n'aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et qui lui porterait préjudice.

4. RESPONSABILITE

4.1 Accès et fonctionnement du site internet

Tout utilisateur du Site, fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de communication permettant l'accès au Site et des connaissances nécessaires à l'utilisation d'Internet et l'accès au Site. L’utilisateur conserve à sa charge les frais de connexion et d'équipement liés à l'accès à Internet et à l'utilisation du Site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et/ou ses opérateurs de communications électroniques.

L’utilisateur a connaissance des risques de détournements et de contamination par des éventuels virus circulant sur Internet. GROUPE BATTEUR ne pourra pas être tenu responsable de tels dysfonctionnements ni en cas d’interruption des communications Internet.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

4.2. Limitation de responsabilité

GROUPE BATTEUR s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce Site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

A ce titre la responsabilité du GROUPE BATTEUR ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

GROUPE BATTEUR ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

GROUPE BATTEUR ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de tout utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Toute personne désireuse de se procurer un des produits ou services présentés sur le Site devra contacter le GROUPE BATTEUR afin de s'informer de la disponibilité du service ou produit en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Le Site peut contenir également des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites internet. GROUPE BATTEUR ne contrôle ni l'exactitude des informations qui s'y trouvent ni leur contenu. En conséquence, le GROUPE BATTEUR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser les informations ou contenus des autres sites internet.

GROUPE BATTEUR n'est pas tenu d'exercer un contrôle sur la qualité, la licéité, la véracité ou l'exactitude des informations publiées sur les pages auxquelles renvoient ces liens hypertextes.

5. DONNEES PERSONNELLES

GROUPE BATTEUR collecte et traite les données à caractère personnel des utilisateurs du Site qui choisissent de remplir le formulaire de contact pour obtenir des informations supplémentaires sur les produits et services de la société. Les dispositions relatives au traitement de ces données sont décrites dans la Politique « Données Personnelles & Cookies » du Site que nous vous invitons à lire attentivement. Les données à caractère personnel que le GROUPE BATTEUR collecte sont traitées, enregistrées et stockées en conformité avec les dispositions légales en vigueur en France.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et de suppression ou d'opposition concernant leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés conformément aux dispositions visées dans notre Politique  « Données personnelles et Cookies ».

6. MODIFICATION DES CGU

GROUPE BATTEUR se réserve la possibilité de modifier en tout ou partie les CGU afin de les adapter aux évolutions de son exploitation et/ou à l’évolution de la législation. GROUPE BATTEUR s'engage alors à inviter les utilisateurs à consulter les modifications apportées.

7. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de différend, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. A défaut d’une telle solution, les tribunaux français ont compétence pour se prononcer sur tous les litiges susceptibles de naître entre les parties relativement à l'exécution des présentes.

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : web@labogilbert.fr

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Entreprise familiale depuis trois générations, l’histoire du Groupe Batteur s’inscrit dans la durée, au rythme des créations et des acquisitions de sociétés et de marques dans ses deux domaines de prédilections : la santé et la beauté.
Le Groupe Batteur est composé de nombreuses sociétés qui interagissent entre elles. Les principales sont : Les Laboratoires Gilbert et Océan Terre Biotechnologie.